jev-essms-proof
gbesse/jev-essms-proof
Évalue la solidité des preuves associées aux résultats d’évaluation d’un ESSMS.
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View cited sourcegbesse/jev-essms-proof
Évalue la solidité des preuves associées aux résultats d’évaluation d’un ESSMS.
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View cited sourceClasse des aides publiques selon leur adéquation avec un projet territorial sourcé.
Shared topics: france, open-data
Qualifie les situations locales à traiter avant la fermeture du réseau cuivre.
Shared topics: france, open-data
Évalue si un dossier de dotation locale contient des preuves suffisamment précises pour être revu.
Shared topics: france, open-data